NORMANDIE MEMOIRE ASSOCIATION LOI 1901 ZORILLA PRODUCTIONS SARL
Numéro de dépôt :
3501693
Date de dépôt :
18/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2017
Présentation de la marque Normand'e-PASS
Déposée le 18 mai 2007 par l'association loi 1901 NORMANDIE MEMOIRE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZORILLA PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Normand'e-PASS »
Les déposants sont l'association loi 1901 NORMANDIE MEMOIRE domicilié(e) 88 SAINT MARTIN,14000 CAEN - 14000 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZORILLA PRODUCTIONS domicilié(e) 2 AVENUE DU PAYS DE CAEN,14460 COLOMBELLES - 14460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMANDIE MEMOIRE domicilié(e) 88 SAINT MARTIN,14000 CAEN - 14000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NORMANDIE MEMOIRE ASSOCIATION LOI 1901 - 88 SAINT MARTIN,14000 CAEN - 14000 - France
ZORILLA PRODUCTIONS SARL - 2 AVENUE DU PAYS DE CAEN,14460 COLOMBELLES - 14460 - France - SIREN 4
NORMANDIE MEMOIRE - 88 SAINT MARTIN,14000 CAEN - 14000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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